Commercialisation

Le site d'EFFICODES est édité par la société EFFICODES, distributeur de solutions informatiques.

430 rue de l'Ormière
Zone Artisanale
31380 MONTASTRUC-LA-CONSEILLERE (FRANCE)

RCS Toulouse : 529 763 708
N° SIRET : 529 763 708 00029
N° TVA intracommunautaire : FR 68 529 763 708
Téléphone : 05 61 80 24 54
Directeur de la publication : Cyril Itarte

Informations sur l'hébergeur

Le site EFFICODES est hébergé par la société O.V.H.

Propriété Intellectuelle

L'intégralité du site de EFFICODES est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons... et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site de EFFICODES, ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation préalable de EFFICODES.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être imprimé sous réserve de :

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de EFFICODES.

Responsabilités

EFFICODES

Les informations communiquées sur le site de EFFICODES sont fournies en l'état. EFFICODES ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Ces informations peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

Utilisateur

L'utilisateur du site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, indirects, causés à tout tiers, y compris de EFFICODES, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site lui-même ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages et garantit EFFICODES des conséquences des réclamations ou actions dont il pourrait faire l'objet. L'utilisateur du site de EFFICODES renonce à exercer tout recours contre EFFICODES dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site de EFFICODES.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message à diego@diego.fr.

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de EFFICODES.